Mentions légales
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Le présent site web et l'application mobile TeamPulse est exploitée par la société par actions simplifiée TeamPulse.
Capital : 550 000 €
Numéro de SIRET : 849 065 545 00014
Numéro de TVA intra-communautaire : FR24 849 065 545
Numéro d'inscription au RCS de Saint-Etienne : 849 065 545
Code APE : 7410Z
Adresse du siège social : 14 Parc Métrotech 42650 St-Jean-Bonnefonds, France
Email : contact@teampulse.net
Téléphone : 04 30 63 80 70 (aucun support ne sera assuré sur ce numéro de téléphone)
La société, le site web et l'application mobile TeamPulse est représentée par Monsieur Arnaud Bailly, en qualité de président et par Messieurs Perrotta Kevin et Nicolas Prugne, en qualité de directeurs généraux.
Les utilisateurs, de ce site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés qu'ils disposent d'un droit d'accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès de TeamPulse.
La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété de TeamPulse. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de TeamPulse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
TeamPulse ne saurait être tenue responsable pour toutes erreurs ou omissions dans les textes et illustrations du site. Toutes les informations peuvent faire l'objet de modifications et suppressions sans préavis.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de TeamPulse.
En aucun cas, TeamPulse ne sera tenu responsable des dommages directs, indirects résultants de l'usage de ce site web ou d'autres sites qui lui sont liés directement et indirectement.
Hébergeur
Framer
Le site teampulse.net est hébergé par Framer B.V., Rozengracht 207, 1016 LZ, Amsterdam, Pays-Bas.
L'hébergeur est joignable par mail à l'adresse suivante : contact@framer.com.
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